Merkury, dans son numero , d'octobre 1987 fait paraitre, sous analysant les problèmes de la démocratie tels qu'ils se posent aujourd'hui en Union soviétique et rappelle les modalités des
Les clubs de Léningrad ont participé à la rencontre des Clubs numéro 253 du 16 novembre 1987 et 255 du 15 décembre 1987).
UNION SOVIETIQUE
Retour aux soviets
LE JOURNAL de la coordination des Clubs de Léningrad le titre "Revenons à la République des soviets , un article élections aux soviets, après la révolution d'Octobre. indépendants qui s'est tenue en août 1987 (voir Inprecor G. Pliousnin, P. Tchalov.
ORS DE RECENTES ELECTIONS des soviets locaux de députés du peuple, dans certaines circonscriptions électorales plusieurs candidats se présentaient. Cette expérience pour tenter de moderniser le système existant et trouver une issue à l'impasse que constituent la satisfaction de façade et l'indifférence de fait des électeurs, est la première du genre depuis plusieurs décennies.
En fait, dans le système tel qu'il existe aujourd'hui, au moment des élections, la mobilisation des masses est inexistante. Les électeurs ne manifestent aucun intérêt pour les "élus", ils ne connaissent pas la biographie des candidats, ne cherchent pas à savoir ce que font les députés élus. La majorité des citoyens perçoit la procédure elle-même d'élection à candidat unique, comme dépourvue de sens, et cela est
Ce n'est pas un hasard, grand nombre de pays qui sont dans la même situation, il est courant de ne pas organiser d'élections, ce qui économise beaucoup de moyens et de temps. A titre d'exemple, je citerai la dépêche de l'Agence TASS du 22 août 1987 : "Shankar Daïal Charma a été, avant même l'échéance électorale proclamé président de l'Inde (les élections avaient été fixées pour le 7 septembre), car il s'était avéré être l'unique candidat à cette fonction".
Vous avouerez que c'est un argument raisonnable ! Mais les arguments de la raison ne sont pas retenus lorsqu'un appareil bureaucratique a besoin d'un semblant de démocratie, pour occulter les formes administratives de gouvernement. Les médias doivent alors répéter que la participation à ce genre de scrutin est "l'accomplissement du devoir de citoyen". Et les gens se rendent au bureau de vote, parce qu'ainsi l'exige la tradition, parce que tout le monde le fait, parce qu'ils ne voient pas le tort que cette procédure leur cause de façon indirecte. Mais c'est de la myopie. En effet, par nos voix nous aidons la bureaucratie à propulser dans les soviets des candidats qui ne sont pas gênants, c'est-à-dire ceux qui docilement se taisent, quelles que soient les conséquences désastreuses qu'entraîne l'incompétence de ces fonctionnaires, comme par exemple la pollution de l'environnement, la pénurie chronique de marchandises, ou la faible productivité.
Oui d'entre vous se souvient du nom de famille du candidat à qui il a donné sa voix ? Qu'a-t-il fait d'utile en tant que député ? Qui s'est adressé à lui pour obtenir son aide ? Tout le monde sait que pour régler une affaire il faut aller voir le fonctionnaire du Comité exécutif, et non le député, qui lui-même est un visiteur importun pour ce fonctionnaire.
Ni confrontations ni alternatives Et le rôle des députés au Soviet suprême ? Deux fois par an, pendant la période des sessions courtes, ils tamponnent pratiquement sans discuter les projets de loi, préparés par la bureaucratie des ministères et des cabinets. Par sa forme le système en vigueur est parlemendirectement leurs députés en fonction de essentielle avec le parlementarisme bourgeois (si on fait abstraction de l'expérience récente des circonscriptions à plusieurs candidats) tient au fait que ce système n'admet pas de luttes d'opinions, de confrontations, d'alternatives. En imposant en 1936 une nouvelle constitution, la bureaucratie cherchait à obtenir un contrôle total de l'appareil sur la promotion de gens utiles et sur leur élection inconditionnelle à la députation. Et elle y est totalement parvenue.
Aujourd'hui de nombreux citoyens ont choisi comme forme de contestation du système actuel d'élections, le refus de vote. Vaine illusion ! Comme le montre la pratique du boycott des élections par un nombre croissant d'électeurs, car elle n'apparaît pas dans les pourcentages de votants. Non ! la lutte pour la démocratisation sera victorieuse seulement lorsque de larges couches de la société auront pris conscience de la nécessité d'une réforme radicale du système électoral et du fonctionnement des organismes représentatifs !
Notre mot d'ordre doit être "Revenons à la République des soviets" car la tentative d'introduire des élections à plusieurs candidats, avec la lutte sur les positions et l'efficacité des candidats lors de la campagne électorale, prive l'appareil bureaucratique de son contrôle à 100%, mais, pour le moment, ne change pas fondamentalement la situation des députés dans les soviets.
Reportons-nous à l'expérience du travail des soviets dans les premières années qui ont suivi la Révolution ; ce retour en arrière sera d'autant plus utile qu'il fera découvrir à certains lecteurs que le système actuel des organismes représentatifs n'a pas grand-chose à voir avec la République des dizaines d'années on a fait disparaître de la mémoire collective toute information concernant le système des soviets qui fonctionnait jusqu'à l'adoption de Constitution stalinienne"
La première Constitution Aujourd'hui, dans n'importe quel manuel d'instruction civique, figure cette citation de Lénine qui disait que la République des soviets était meilleure et plus démocratique que n'importe quelle République bourgeoise, mais il est absolument impossible de comprendre en quoi consiste cette supériorité.
La première Constitution de l'URSS prévoyait un système d'élection des soviets par paliers. Les élections des députés se faisait sur le lieu de travail. Ainsi n'avait le droit de vote que celui qui connaissait le candidat dans le cadre de son activité et qui pouvait apprécier ses qualités politiques dans la production ou dans son travail au sein du soviet de base. C'est en cela que la République des soviets se distinguait, à son avantage, des Républiques bourgeoises, où l'on vante les mérites de tel prétendant comme une savonnette ou une pâte dentifrice, et où la photogénie du candidat compte plus que son bagage politique. Seuls les paysans, en raison de la spécificité de leur travail votaient à l'échelon supérieur, c'est-à-dire dans les Provinces et les Républiques, où était appliqué un principe un peu diffé rent : on convoquait des congrès de soviets qui élisaient des organes permanents, les comités exécutifs de provinces et le Comité exécutif central de l'Union.
Dans la République des soviets le député était plutôt un délégué. Si ses activités dans le soviet ne répondaient pas à la position de la majorité des membres du collectif qui l'avait élu, il démissionnait immédiatement. Mais en revanche, dans
les débats et dans les conflits il se sentait fortement soutenu par le collectif.
Le système d'élection par paliers rendait difficile "le parachutage" au sommet de la pyramide, car ceux qui élisaient les délégués les connaissaient bien, personnellement. Mais ce système a fait obstacle à l'admission au sein du Comité exécutif central de gens "utiles", et pour cette raison a mécontenté Staline et son entourage. Qui l'ont donc démantelé.
Il faut dire cependant que le système des soviets présentait certains inconvénients : dès les niveaux inférieurs de la hiérarchie, il permettait à une majorité de partisans de telle ou telle position politique, de priver la minorité de toute représentation au soviet supérieur ou au congrès des soviets. Pour contrôler totalement la composition d'une délégation il suffisait de réunir 51% des suffrages. Pourtant, dans les premières années du pouvoir soviétique, les députés n'ont pas abusé de cette possibilité et tous les partis présents dans les soviets étaient représentés au Comité exécutif central.
Le système yougoslave
Aujourd'hui, la République des soviets ne s'est conservée et n'a connu d'évolution créatrice qu'en Yougoslavie. Dans ce pays, les citoyens élisent des délégués en trois fois : à leur travail, sur leur lieu d'habitation (depuis les micro-rayons - "associations locales") et en tant que membres d'organisations socio-politiques. Les collectifs d'entreprise, les associations locales et les soviets locaux envoient dans les soviets supérieurs, non des délégués isolés, mais des délégations représentatives, comprenant un nombre de membres supérieur au nombre de sièges.
Bien que finalement pour des raisons historiques il n'y ait en Yougoslavie qu'un parti unique, l'Union des communistes, la troisième branche des élections donne en principe la possibilité de confronter les plates-formes de différents partis politiques et organisations de masse lorsqu'on débat des voies du développement de la société socialiste. Le système permet en effet de faire élire des hommes politiques très connus ou bien sociologues, ou des chercheurs en vue, sans passer par le système d'élection par paliers.
C'est tout à fait normal d'avoir un chercheur de renom dans un organe supérieur du pouvoir où il serait utile, sans l'obliger à faire son purgatoire au soviet
La présence dans les organes représentatifs de députés issus des producteurs, des consommateurs et des organisations socio-politiques, permet de résoudre le problème de la représentation équilibrée d'intérêts divers.
Ce serait une erreur de croire que l'influence des intérêts de tel ou tel groupe industriel sur la politique intérieure d'un pays est l'apanage des républiques parlementaires bourgeoises. Chez nous il y a longtemps que, sans succès, nous luttons contre ce genre de lobby, qui porte un autre nom, celui d'"'intérêts du ministère Untel". Une confrontation par délégués interposés, délégués issus de la production et délégués élus en fonction du lieu de résidence, d'intérêts parfois opposés, permet d'aboutir aux solutions les meilleures ou à des compromis acceptables.
Les délégués des soviets yougoslaves sont très actifs. Ils discutent scrupuleusement les projets de loi et contrôlent sévèrement le travail des organes exécutifs. J'en veux pour preuve le fait que les projets sont très souvent repoussés et sont soumis plusieurs fois à des remaniements. Pour notre Soviet suprême, cette situation est dans l'état actuel des choses tout simplement impensable.
Il ne faut pas croire cependant que la Yougoslavie, par ce système de fondé sur les délégations, ait résolu totalement le problème du bureaucratisme, dont les organes du pouvoir seraient débarrassés. Comme l'écrivent les camarades yougoslaves, en raison d'une série de défauts du système, l'influence de la bureaucratie et de la technocratie s'est maintenue, surtout au niveau des Républiques. Cela est dû, en premier lieu, au fait que les collectifs d'autogestion ont obtenu le droit de fixer eux-mêmes les proportions entre l'accumulation et la consommation, entraînant une pénurie d'emplois et un retard dans les investissements, ce que certains responsables d'organes exécutifs n'ont pas manqué d'exploiter dans un but
Supposons pourtant qu'au cours de la restructuration du système électoral, nous obtenions enfin des soviets actifs. Comment alors devront s'établir leurs rapports avec les organes exécutifs pour en finir avec le bureaucratisme qui les corrompt ?
A plusieurs reprises, et sous différentes formes, on a proposé d'élargir les compétences des commissions permanentes des soviets jusqu'à leur donner toutes les fonctions d'organes exécutifs.
(VTsIK). Bien entendu, la transformation du député de sujet, écarté de la gestion effective, en sujet responsable de la gestion est séduisante, et correspond à cette idée de Lénine de la transformation des "soviets en corporation de travail". Mais comment concilier cela avec le désir de ne pas couper trop longtemps le député de son collectif d'origine, comment répondre à la nécessité du professionnalisme des
En effet, la composition des députés change après chaque élection et même si la majorité d'entre eux sont des hommes dignes et respectables, capables d'apprécier ce qui est bien ou mal pour le pays, il s'en faut de beaucoup que tous soient en mesure et soient qualifiés pour tenir une comptabilité de gestion ou proposer des stratégies alternatives.
Il faut une autre approche, fondée sur une confrontation entre les positions des commissions permanente des soviets et des groupes de spécialistes. Les rapports entre les deux doivent être du même ordre que ceux qui s'établissent entre le comité de rédaction d'une revue et les auteurs. Un membre d'un comité de rédaction ne peut écrire tous les articles du numéro qui va sortir, mais seulement lire, juger les articles et choisir les meilleurs parmi ceux qui lui sont proposés.
Une autre approche
Même chose ici. Les commissions permanentes doivent passer commande de travaux et les groupes de spécialistes devenir des collectifs d'entreprises provisoires. Evidemment on n'a pas l'habitude de cela, mais imaginez un instant que la commission permanente à la Santé publique ouvre un concours et conclue des accords inter-entreprises avec des groupes de spécialistes concernant la mise point de programmes pour développer le réseau d'établissements médicaux.
Les spécialistes pourront eux-mêmes déterminer la composition de leurs groupes et la répartition des tâches. A l'évidence les relations à l'intérieur de ces groupes ne laisseront pas place à la soumission bureaucratique qui prévaut actuellement dans nos ministères ou dans les instituts de recherche scientifique.
Faire exécuter les fonctions d'organes exécutifs par des groupes de spécialistes est une mesure efficace contre le bureaucratisme. C'est l'une des méthodes les plus prometteuses pour briser le monopole du pouvoir de décision, détenu par les cabinets ministériels.
Il nous semble que les partisans conséquents de la démocratisation de notre société doivent aujourd'hui activement répandre, parmi leurs concitoyens, l'idée d'un système de délégation, l'idée d'une République des soviets, dans des versions améliorées, et à cet effet doivent utiliser tous les moyens possibles : que ce soit les interventions publiques, la presse périodique ou l'expression artistique. Cette idée doit investir les masses, et elle deviendra alors une force.